Mairie :

Adresse postale :
 433 Route du Prieuré,
 74270 Chêne-en-Semine

Téléphone :  04 50 77 90 87
Fax : 04 50 23 78 64
Adresse Mail :  Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Horaires d'ouverture au public :
Mercredi de 9h30 à 12h
Vendredi de 9h30 à 12h et de 14h à 17h30.

 

Nouveautés :

 

Révision allégée numéro 1 du PLU

Dossier:

- Arrêté prescrivant l'enquête publique

- Arrêt du projet et le bilan de concertation

- Note de présentation de la révision allégée

- Additif au rapport de présentation

- Orientation d'aménagement

- Réglement modifié de la zone AUC

- Plan de zonage

 

Annexes :

1- Délibération de prescription de la révision allégée et modalités de concertation

2- Etude hydrolique du ruisseau de Prailler

3- Décision de l'autorité environnementale après examen au cas par cas...

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